Skip to main content

Mentions légales

Directeur de la publication

LE PETIT GAUCHIN

Siège social : 384 rue de Fruges, 62130 Gauchin-Verloingt
Téléphone : 03.21.47.14.65

N° SIREN : 888054988
N° SIRET : 88805498800017
N° TVA Intracommunautaire : FR30888054988


Conception du site internet

Clément MALOU – Malou Communication

Siège social : 56 rue de Frévent, 62270 Bonnières
Téléphone : 06.27.75.93.08
Mail : contact@malou-communication.fr
Site internet : https://malou-communication.fr

N° SIREN : 882995681
N° SIRET : 88299568100013
N° TVA Intracommunautaire : FR87882995681


Hébergement

IONOS SARL
7, place de la Gare
BP 70109
57200 Sarreguemines


Clause de non responsabilité

Renvois et liens

En ce qui concerne les renvois directs ou indirects (« liens ») vers des pages Internet tierces situées hors du domaine de responsabilité du PETIT GAUCHIN, la responsabilité de celle-ci ne pourrait être engagée que si elle avait connaissance de leur contenu et s’il lui était techniquement possible d’empêcher leur utilisation en cas d’informations illicites.

LE PETIT GAUCHIN déclare expressément que les pages reliées aux liens indiqués ne contenaient pas d’informations illégales au moment de leur insertion. Par ailleurs, LE PETIT GAUCHIN n’a aucune influence sur l’évolution actuelle et future, ni sur les contenus des pages reliées aux liens. C’est pourquoi elle se distance explicitement du contenu de toutes les pages reliées qui ont fait l’objet de modifications après la mise en place des liens. Cette déclaration s’applique à tous les renvois et tous les liens indiqués dans le cadre de son offre sur Internet.

En cas de contenu illégal, erroné ou incomplet et notamment en cas de dommages résultant de l’exploitation ou de la non exploitation de ce type d’informations, seul l’auteur de la page à laquelle conduit le renvoi est responsable, et non la personne qui a uniquement renvoyé à la publication correspondante.


Droits d’auteur et de marque

LE PETIT GAUCHIN s’efforce de respecter tous les droits d’auteur des graphiques, documents audio, séquences vidéo et textes utilisés dans ses publications, d’utiliser ses propres médias ou d’avoir recours à des éléments libres de droits.

Toutes les marques citées dans le cadre de l’offre Internet, éventuellement protégées par des tiers, sont soumises à la législation en vigueur sur les droits de marque ainsi qu’aux droits de propriété du propriétaire enregistré.

L’auteur des pages détient les droits d’auteur des contenus publiés qu’il a lui-même créés. Toute reproduction ou utilisation de ces contenus dans d’autres publications électroniques ou imprimées est strictement interdite sans l’autorisation expresse du PETIT GAUCHIN.


Contenu de l’offre en ligne

LE PETIT GAUCHIN n’assure aucune garantie quant à l’actualité, l’exactitude, l’intégralité ou la qualité des informations mises à disposition.

Tous recours imputant la responsabilité du PETIT GAUCHIN et ayant trait à des dommages de nature matérielle ou morale dus à l’utilisation ou à la non utilisation des informations présentées, ou à l’exploitation de données erronées ou incomplètes, sont exclus sauf en cas de faute intentionnelle ou de négligence avérée.

Toutes les offres n’engagent aucunement la responsabilité du PETIT GAUCHIN. L’entreprise se réserve expressément le droit de modifier, compléter ou supprimer certaines parties du site ou l’offre entière, ou encore de suspendre temporairement ou définitivement la publication, sans avis préalable.


Validité de la clause de non responsabilité

Cette clause de non responsabilité fait partie intégrante de l’offre Internet depuis laquelle vous avez accédé à cette page.
Si certaines parties ou formulations de ce texte ne sont pas conformes à la législation en vigueur, le contenu et la validité des autres parties du document n’en sont pas affectés.

Toutes les photos présentées sur ce site sont non contractuelles.

Ce site est protégé par reCAPTCHA et Google Politique de confidentialité et Conditions d’utilisation.